Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez Eclat Céleste ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Eclat Céleste. Eclat Céleste exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Eclat Céleste utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir nos boutiques en ligne ou pour acheter l’un
des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits dans notre boutique en ligne. Les bijoux et accessoires Éclat Céleste sont fabriqués à partir de perles et pierres naturelles : en raison de la nature organique de ces matériaux, chaque pièce est unique. Les couleurs, nuances et dimensions des pierres et perles peuvent varier légèrement d'un article à l'autre — c'est précisément ce qui fait le caractère artisanal et singulier de chaque création.
Veuillez également noter que les couleurs affichées peuvent différer selon le type d'appareil, ses paramètres et sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté en boutique en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit et pouvons limiter les quantités proposées par personne, région géographique ou juridiction.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Éclat Céleste se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite d'Éclat Céleste. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.
Commandes sur mesure : toute commande d'article personnalisé ou réalisé sur mesure est ferme et définitive dès confirmation. Éclat Céleste ne pourra pas accepter de demande d'annulation une fois la fabrication engagée.
Commandes standard : veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Les annulations ne sont pas garanties une fois la commande confirmée.
En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande, nous vous contacterons via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix sont exprimés en euros, nets de TVA. En tant qu'auto-entrepreneur bénéficiant de la franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI), aucune TVA n'est applicable sur nos ventes. Ils sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation.
La livraison est offerte pour toute commande livrée en France métropolitaine. Pour les livraisons en Europe, la livraison est offerte à partir de 70 € d'achat. Pour les livraisons hors Europe, les frais de port sont indiqués lors du passage en caisse.
Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions soumises à des conditions spécifiques. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes CGV, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de paiement fournies sont exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi, (iii) les frais engagés seront honorés, et (iv) vous paierez les montants dus, y compris toutes taxes applicables.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont expédiées depuis la France. Les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis.France métropolitaine : livraison offerte. Délai estimé : 3 à 5 jours ouvrés. Europe : livraison offerte à partir de 70 € d'achat. Délai estimé : 5 à 10 jours ouvrés. Reste du monde : livraison payante au tarif indiqué lors du passage en caisse. Des frais de douane ou droits d'importation peuvent s'appliquer selon le pays de destination — ils restent à la charge du destinataire.Éclat Céleste ne peut être tenue responsable des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à son contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte sont transférés à l'acheteur.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur la boutique Éclat Céleste — incluant sans s'y limiter les marques, textes, images, photographies, graphiques, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement — est la propriété exclusive d'Éclat Céleste ou de ses concédants de licence. Ces contenus sont protégés par le droit français et européen de la propriété intellectuelle.Les présentes CGV vous autorisent à consulter et utiliser la boutique uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, création d'œuvres dérivées, affichage public, republication, téléchargement ou transmission de tout contenu présent sur la boutique est interdite sans accord écrit préalable d'Éclat Céleste.Les noms, logos, noms de produits, designs et slogans d'Éclat Céleste sont des éléments protégés. Vous ne pouvez les utiliser sans autorisation écrite préalable. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes CGV sont réservés par Éclat Céleste.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Dans le cadre de la boutique, vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils ou services proposés par des tiers (ex. solutions de paiement, transporteurs, avis clients). Éclat Céleste ne contrôle pas ces outils et n'en est pas responsable.
L'accès à ces outils est fourni "en l'état" et "selon disponibilité", sans garantie d'aucune sorte. Éclat Céleste décline toute responsabilité découlant de leur utilisation. Il vous appartient de prendre connaissance et d'accepter les conditions générales propres à chaque outil tiers.
De nouvelles fonctionnalités pourront être ajoutées à la boutique à l'avenir. Elles seront considérées comme faisant partie intégrante des Services et soumises aux présentes CGV.
ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
La boutique Éclat Céleste peut contenir des liens vers des sites web ou contenus exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Éclat Céleste n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude ou des pratiques de ces sites tiers.
Si vous choisissez de quitter la boutique pour accéder à un site tiers, vous le faites à vos propres risques. Éclat Céleste décline toute responsabilité en cas de préjudice ou dommage lié à votre accès à ces sites, ou à l'achat de produits ou services auprès de tiers.
Nous vous invitons à consulter attentivement les conditions générales et politiques de confidentialité de tout site tiers avant d'effectuer une transaction. Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement au prestataire concerné.
ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Éclat Céleste est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec Éclat Céleste. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Éclat Céleste, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec Éclat Céleste.
ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles collectées via la boutique Éclat Céleste sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable sur notre boutique en ligne. Certaines informations personnelles sont également soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services. Les informations que vous soumettez pourront être transmises à Shopify ainsi qu'à des partenaires tiers, potentiellement situés dans des pays différents du vôtre, dans le but de vous fournir les services. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse indiquée dans nos mentions légales.
ARTICLE 11 - RETOURS D’EXPÉRIENCE
Si vous soumettez des avis, suggestions, commentaires ou tout autre contenu sur la boutique Éclat Céleste, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et perpétuelle pour utiliser, reproduire, modifier et publier ces contenus à des fins d'amélioration et de promotion de nos Services.
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Éclat Céleste se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu jugé illégal, offensant, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits de tiers, sans obligation d'en informer l'auteur.
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ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
La boutique Éclat Céleste peut occasionnellement contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant les descriptions de produits, prix, promotions, frais de livraison, délais de transit ou disponibilité des articles.
Éclat Céleste se réserve le droit de corriger toute erreur ou inexactitude, de modifier les informations publiées et, le cas échéant, d'annuler une commande passée sur la base d'une information erronée — et ce à tout moment, sans préavis, y compris après confirmation de votre commande. Dans ce cas, vous en serez informé(e) dans les meilleurs délais et remboursé(e) intégralement si le paiement a déjà été effectué.
ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Préparez votre boutique au droit de rétractation de l’UE
Voici l'article 13 adapté — j'ai retiré les références aux lois américaines et simplifié :
ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder à la boutique Éclat Céleste et l'utiliser qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit d'utiliser les Services :
à des fins illicites ou malveillantes, ou en violation de toute réglementation française ou européenne applicable ;de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Éclat Céleste, de Shopify ou de tiers ;
- pour harceler, insulter, diffamer ou porter préjudice à quiconque ;
- pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
- pour envoyer des communications non sollicitées (spam, chaînes de lettres, phishing) ;
- pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ;
- pour adopter tout comportement susceptible de nuire à Éclat Céleste, à Shopify ou aux autres utilisateurs.
Il vous est également interdit de : télécharger des virus ou codes malveillants ; reproduire, extraire ou revendre toute partie des Services ; collecter les données personnelles d'autres utilisateurs ; utiliser des robots, outils de scraping ou tout moyen automatisé pour accéder aux Services sans autorisation écrite préalable.
Éclat Céleste se réserve le droit de suspendre ou résilier votre accès à tout moment et sans préavis en cas de violation des présentes CGV.
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ARTICLE 14 - AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d’une personne ou d’une entité, ou sur instruction de celle-ci, et pouvant être exécuté sur un appareil appartenant à une personne ou utilisé par celle-ci, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services, sauf s’il s’identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec les conditions énoncées à la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec un service quelconque.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne de l’agent utilisateur : « Agent/[nom de l’agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que l’accès, l’utilisation ou les interactions proviennent d’un Agent, notamment en (a) imitant un comportement ou des schémas d’interaction humains, ou (b) contournant ou complétant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l’utilisation par un ordinateur de celle par un humain ; (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ou éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l’accès, l’utilisation ou les interactions des Agents avec les Services.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Éclat Céleste se réserve le droit de résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l'intégralité des montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux avis, à l'exclusion de garanties, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation et à la loi applicable resteront en vigueur après toute résiliation.
ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur la boutique sont fournies à titre informatif. Éclat Céleste ne garantit pas leur exactitude ou exhaustivité. Dans les limites autorisées par le droit français et européen, les Services et produits sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité", sans garantie expresse ou implicite. Éclat Céleste ne garantit pas que les Services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d'erreurs.
ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites autorisées par le droit français et européen, Éclat Céleste ne pourra être tenue responsable de tout préjudice indirect, accessoire ou consécutif découlant de l'utilisation des Services ou des produits achetés, y compris toute perte de données, de revenus ou de bénéfices. Cette limitation ne s'applique pas aux dommages causés par une faute intentionnelle ou une négligence grave d'Éclat Céleste, ni aux droits légaux des consommateurs.
ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser Éclat Céleste, Shopify et leurs affiliés pour toute perte, dommage ou réclamation de tiers résultant de votre manquement aux présentes CGV, de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou de votre utilisation des Services. Éclat Céleste vous informera de toute réclamation concernée et pourra en assurer la défense à vos frais.
ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes CGV est jugée illégale ou inapplicable, elle sera dissociée du reste du document sans affecter la validité des autres dispositions.
ARTICLE 20 - RENONCIATION ET ACCORD INTÉGRAL
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Éclat Céleste et remplacent tout accord antérieur.
ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre des présentes CGV sans l'accord écrit préalable d'Éclat Céleste. Éclat Céleste peut céder les présentes CGV sans votre consentement.
ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sans préjudice des droits des consommateurs résidant dans un autre État membre de l'UE.
ARTICLE 23 - TITRES
Les titres des articles sont insérés à titre de commodité et n'affectent pas l'interprétation des présentes CGV.
ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CGV
Éclat Céleste se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Vous serez informé(e) de toute modification substantielle conformément à la loi applicable. La version en vigueur est consultable à tout moment sur la boutique. La poursuite de votre utilisation des Services après modification vaut acceptation des nouvelles CGV.
ARTICLE 25 - COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : isa@eclat-celeste.fr.
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
ECLAT CÉLESTE
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